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PRESENTATION DU SITE En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la conance dans l’économie numérique, les diérents intervenants du site dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : ● Propriétaire : Gazelle Nuances - 90174279100014, SARL auteur au capital de €. Le propriétaire du site internet est joignable à cee adresse : gazellenuances22@gmail.com ● Adresse : 30 LIEU DIT LE VAU BERNARD ● Créateur du site : creach Roux ● Responsable publication : Laetitia creach - gazellenuances22@gmail.com ● Webmaster : Roux - gazellenuances22@gmail.com ● Hébergeur : WIX Tel-Aviv Israel ● Crédits : Ces mentions légales sont oertes par Le Générateur de Mentions Légales du Site Français CONDITIONS D’UTILISATION L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Le site est mis à jour régulièrement par Laetitia creach. De la même façon, les mentions légales peuvent être modiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible an d’en prendre connaissance. SERVICES FOURNIS Laetitia creach, s’eorce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site hps://www.gazellenuances.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Aussi, toutes les informations indiquées sur le site Site hps://www.gazellenuances.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse gazellenuances22@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (vous vous trouver sur un téléphone, une tablee ou bien un ordinateur ; nom de la page qui pose problème, type de système d’exploitation, navigateur utilisé,…). Laetitia creach n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFACONS Gazelle Nuances est le propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons et logiciels.

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l’informatique, aux chiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectication et d’opposition aux données personnelles le concernant, en eectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site hps://www.gazellenuances.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Laetitia creach et/ou du site internet de ses droits permeraitla transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modication des données vis à vis de l’utilisateur du site. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES Le site hps://www.gazellenuances.fr peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Laetitia creach. Cependant, Laetitia creach n’a pas la possibilité de vérier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site hps://www.gazellenuances.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un chier de petite taille, qui ne permet pas l’identication de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permere diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois congurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies : ● Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Condentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok. ● Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. ● Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enn décochez-la pour désactiver les cookies. ● Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Aicher les paramètres avancés. Dans la section “Condentialité”, cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section “Cookies”, vous pouvez bloquer les cookies. ● Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Aicher les paramètres avancés. Dans la section “Condentialité”, cliquez sur préférences. Dans l’onglet “Condentialité”, vous pouvez bloquer les cookies. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Laetitia creach. Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Laetitia creach ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par

l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION Les présentes conditions du site hps://www.gazellenuances.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Laetitia creach. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNEES Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux chiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la conance dans l’économie numérique. LEXIQUE ● Propriétaire du site : Responsable légal des informations contenues dans le site internet ● Webmaster : Personne en charge du maintien technique et des mises à jour techniques du site internet ● Responsable publication : Personne en charge de la mise à jour des contenus (textes, visuels, multimédia, etc.) sur le site internet ● Hébergeur : Espace de stockage du site internet ● Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. ● Informations personnelles : « les informations qui permeent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identication des personnes physiques auxquelles directement ou non, l’identication des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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